Formulaire de contact archives privées

Erreur avec le formulaire de commande.

1. Coordonnées du producteur des archives privées

a) Nom / désignation 

a) Nom / désignation

b) Quelles tâches ou activités le producteur des documents exerce-t-il ou exerçait-il?

Remarque : Si le producteur des documents est une institution, merci d’indiquer aussi son statut juridique et de décrire son organisation (si possible avec un lien vers les statuts ou d’autres documents similaires).

b) Quelles tâches ou activités le producteur des documents exerce-t-il ou exerçait-il?

c) D’autres documents de ce producteur (dans le cas d’une institution, valable aussi les organisations préexistantes) ont-ils déjà été versés aux Archives fédérales?

c) D’autres documents de ce producteur (dans le cas d’une institution, valable aussi les organisations préexistantes) ont-ils déjà été versés aux Archives fédérales?

Oui, il s’agit-il d’un versement ultérieur

Oui, il s’agit-il d’un versement ultérieur

Non

Non

Inconnu

Inconnu

d) Le fonds est-il achevé (p. ex. legs issu de la succession d’une personne physique ou provenant d’une institution qui n’existe plus)?

d) Le fonds est-il achevé (p. ex. legs issu de la succession d’une personne physique ou provenant d’une institution qui n’existe plus)?

Oui

Oui

Non, il sera encore alimenté à l’avenir

Non, il sera encore alimenté à l’avenir

2. Informations sur les archives privées

e) Quelles thématiques couvrent les documents des archives privées?

*

Merci d’indiquer approximativement les thèmes couverts.

f) Quelle est la période de production des documents (estimation)?

*

Début (année) xxxx - Fin (année) xxxx

g) Existe-t-il une liste, un inventaire ou un autre aperçu structuré des documents?

*

Oui

Oui

Non

Non

Joindre un présent formulaire

 

h) Quel est le format des documents?

*

Analogique

Analogique

Numérique

Numérique

Hybride (analogique/numérique)

Hybride (analogique/numérique)

i) Quel est le volume approximatif des documents?

*

Merci d’indiquer les données en mètres linéaires, nombre de dossiers, de porte-documents, de cartons, en mégaoctets, etc.

3. Données sur l’archivage aux Archives fédérales (facultatif)

j) Sous quelle forme souhaitez-vous céder les archives privées aux Archives fédérales?

 

Donation

Donation

Dépôt

Dépôt

Type de contrat encore à définir

Type de contrat encore à définir

k) Comment aimeriez-vous régler l’accès aux documents archivés par des tiers?

 

Libre / sans restrictions

Libre / sans restrictions

Avec délais de protection

Avec délais de protection

Encore à définir

Encore à définir

4. Autres indications, remarques ou questions

4) Autres indications, remarques ou questions

5. Coordonnées de la personne de contact

Prénom, nom

*

E-Mail

*

Fonction ou lien avec les archives privées

*

p. ex. représentant de l’institution, lien familial, gestionnaire des archives, etc.

Je suis le/la propriétaire des documents ou je m’adresse aux Archives fédérales avec son accord resp. son mandat.

*

Oui

Oui

Non

Non

Dernière modification 01.10.2021