Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports DDPS

Vous trouverez ci-dessous la liste des décisions d'évaluation du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports DDPS. Si vous avez des questions, merci de vous adresser au service Evaluation et gestion de l’information (SEG).

Évaluation rétrospective des documents de l'Etat-major de l’armée EM A (documents du projet Opération Diamant) pour la période 1987-1989, décision du 05.12.2012.

Évaluation rétrospective des documents de l'Etat-major de la Délégation du Conseil fédéral pour la sécurité EM Délséc (archives centrales) pour la période 2002-2010, décision du 26.03.2012.

Évaluation rétrospective des documents des ex-usines d'armements de la confédération ( précurseurs de RUAG) pour la période 1888-1996, décision du 13.08.2012.

Évaluation rétrospective des documents du Secrétariat Général du Département fédéral de la défense,
de la protection de la population et des sports DDPS (dossiers d'affaires) pour la période 1991-2004, décision du 23.01.2014.

Évaluation prospective du système de classement de l'Office de l'auditeur en chef OAC, décision du 16.04.2014. 

Évaluation prospective du système de classement du Secrétariat Général du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports DDPS, décision du 12.06.2015.

Évaluation prospective du système de classement du Domaine Défense et évaluation rétrospective des documents 2004 - 2014, décision du 26.02.2015.

Évaluation rétrospective des documents du Service spécialisé des contrôles de sécurité relatifs aux personnes CSP du DDPS, décision du 11.12.2015.

Evaluation des géodonnées de base de la Confédération. La décision d’évaluation a été élaborée dans le cadre du projet Ellipse concernant l’archivage de géodonnées. Décision du 19.02.2016.

Évaluation prospective du système de classement de l'Office fédéral du sport OFSPO, décision du 07.03.2016.

Évaluation prospective du système de classement de l'Office fédéral de topographie swisstopo, décision du 26.04.2016.

Évaluation prospective du système de classement (actualisation 2016) de l'Office fédéral de la protection de la population OFPP, décision du 18.05.2016.

Évaluation prospective du système de classement de l’Office fédéral de l’armement armasuisse, décision du 05.07.2017.

Évaluation prospective du système de classement (actualisation 2018) du Groupement Défense (D), décision du 09.10.2018.

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